Déposée par voie électronique le 28 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE TRIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROPAL 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE TRIO domicilié(e) 28 Rue des jardins - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 879 567 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Juriste Groupe, Mlle Margot DENIS domicilié(e) Parc du Ferrain, Allée Gustave Eiffel, BP 10 - 59531 - NEUVILLE EN FERRAIN - France.
La marque PROPAL 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FINANCIERE TRIO, SA - 28 Rue des jardins - 59000 - LILLE - France - SIREN 424879567
Juriste Groupe, Mlle Margot DENIS - Parc du Ferrain, Allée Gustave Eiffel, BP 10 - 59531 - NEUVILLE EN FERRAIN - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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